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Science politique
/ 06-02-2020
Wallenhorst Nathanaël
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L’Anthropocène, qui signifie la modification de nature anthropique des conditions d’habitabilité de la Terre de façon durable, met en exergue combien la modernité est marquée par une hégémonie économique, au détriment du politique. Les conceptions de l’action politique en Anthropocène sont en tension entre un désir d’accomplissement du projet prométhéen de la modernité et une approche postprométhéenne ; l’Anthropocène confronte l’humanité à une krisis anthropologique à traverser. Ce travail explore l’idée d’une consolidation du politique nécessitant une mutation anthropologique à partir d’un « entre nous postprométhéen », au fondement de la capacité à agir ensemble. La pensée politique de la condition humaine développée par Hannah Arendt est investie ici comme une ressource pour penser l’humanité à partir de la notion d’aventure humaine constituée de trois dimensions : l’hybris, le monde et la coexistence renvoyant respectivement à la logique de profit de l’homo oeconomicus, à la logique de responsabilité de l’homo collectivus et à la logique de l’hospitalité de l’homo religatus. Le geste intellectuel et politique esquissé dans ce travail s’inscrit dans le prolongement de la théorie critique : dans un même mouvement il est proposé une critique de ce qui pose problème dans notre rapport au monde et une proposition de dépassement ayant pour finalité une transformation sociale. Le geste proposé est celui d’un soulèvement et d’une consolidation anthropologique du politique à partir de la vitalisation permise par le partage d’une convivialité entre humains et avec le non humain. L’identification du convivialisme comme paradigme éducatif pour traverser l’Anthropocène est la matérialisation d’une nécessaire raison d’espérer en dépit de cet héritage de l’Anthropocène. La théorie critique proposée tente d’articuler les fonctions de résistance, de critique et d’utopie. Il importe de tenir dans l’opposition (résistance) à partir de ce qui est identifié comme problématique (critique) pour que l’avenir espéré puisse advenir (utopie). Cette théorie critique pour l’Anthropocène mobilise, en plus de la pensée arendtienne, les pensées politiques de plusieurs auteurs contemporains dont notamment Maurice Bellet, Hartmut Rosa, Andreas Weber, Dominique Bourg, Christian Arnsperger, les auteurs d’un ensemble de manifestes politiques paru ces dernières années, ainsi que les convivialistes autour d’Alain Caillé, Corine Pelluchon ou François Flahault.
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Science politique
/ 11-01-2013
Ondoua Antoine
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L'évocation de l'armée en Afrique en général et noire en particulier rime, dans la conscience collective, avec coups d'Etat, mutineries, rebellions, violences. Et pourtant, des particularités sont à tirer notamment en ce qui concerne la stabilité des Etats et l'ascension à la magistrature suprême. C'est ainsi qu'en Afrique francophone, le Cameroun et le Sénégal sont à citer car, restés depuis leur « indépendance » à l'abri de prise de pouvoir par la force des armes. Et, ce, malgré des situations sociopolitiques et économiques assez similaires aux autres pays. Pour le Cameroun, au-delà d'une certaine intériorisation du sens professionnel (soumission du militaire au politique), nous pensons que la régularité de l'armée tient du fait qu'elle s'est fondue dans un système néopatrimonial au point de devenir, elle-même, une institution néopatrimonialisée. Mais, bien que défendant des intérêts partisans (du « Prince », de la classe dirigeante et les siens), cette armée se révèle aussi un symbole du processus de rationalisation et de démocratisation de l'Etat (principes bureaucratiques, maintien de l'ordre et de la paix, brassage socioculturel…). Se pose alors la question de savoir qui du système ou du symbole détermine la posture du corps militaire camerounais ? En clair, l'armée camerounaise est-elle loyale parce que néopatrimonialisée ou bien l'ancrage néopatrimoniale s'appuie-t-elle sur cette loyauté ?
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Science politique
/ 06-11-2019
Auffret Yves
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Partant du phénomène de la prolifération du « cyberespace » et de l’ensemble des termes qui en sont dérivés, cette thèse interroge la prise en considération de la sécurité de l'information et de son influence sur les Relations Internationales. Afin de répondre à cette question, cette recherche croise la combinaison pragmatique conduite par les problèmes avec une analyse de discours mobilisant plusieurs approches méthodologiques, notamment la logométrie et les communautés épistémiques.
Parmi ses principaux résultats, cette thèse déconstruit les récits qui entourent le cyberespace de ses origines littéraires à son réemploi dans l’administration. Elle quantifie un accroissement de sa diffusion pour définir un ensemble de préoccupations liées à la sécurité de l’information. Après l’analyse de discours sous l’angle des études critiques de sécurité combinée à l’étude de ses réceptions dans les Théories des Relations Internationales, la thèse propose de comprendre la sécurité de l’information notamment sous l’angle des théories cyberpolitiques de Nazli Choucri et de la théorie de l’acteur-réseau.
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Droit et sciences politique
/ 16-12-2020
Barlet Christophe
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L’inspection-contrôle a connu plusieurs évolutions qui interrogent sa place et son rôle, en particulier dans le champ de cette étude. La multiplicité des acteurs et des procédures d’inspection-contrôle rend son appréhension complexe et interroge la nature juridique et le régime juridique applicables aux différents types de contrôles. Par ailleurs, l’inspection-contrôle apparaît aujourd’hui remise en question par la normalisation des pratiques professionnelles et des nouvelles démarches d’accompagnement et d’amélioration continue de la qualité dans les établissements et services du champ étudié. Ces démarches, dévolues à des autorités publiques ou des organismes privés, prennent la forme de la certification des établissements de santé, de l’accréditation des professionnels de santé, de l’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux ou encore de l’audit. Elles s’appuient largement sur le droit des autorisations et la contractualisation. Il convient ainsi de rechercher si une bonne activité de l’État, c’est seulement de la règle ou aussi de la régulation, si le contrôle a changé de nature, s’il s’est diversifié ou s’il a régressé au bénéfice d’autres activités plus souples sous l’influence du droit de la concurrence, du droit communautaire et de la situation budgétaire de l’État. La question de la juridicité de l’inspection en tant que contrôle particulier et son articulation avec les démarches qualité guident cette recherche.
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Droit public
/ 05-12-2019
Ramirez- Godelier Isis
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Le cadre conventionnel de la relation UE- Amérique centrale se compose d’un Accord de Dialogue Politique et de Coopération (ADPC) et d’un Accord d’association qui lient l’Union et ses États membres, d’une part, et, six États centraméricains, d’autre part. Souvent présentés comme des instruments bi-régionaux, cette qualification ne semble pourtant pas opportune au regard des catégories usuelles du droit international public, ordre juridique dont ils relèvent, et paraît minorer leurs singularités à l’aune des schémas empruntés par les relations extérieures de l’Union européenne. Si, en droit de l’Union européenne, le critère du nombre de Parties à un accord ne semble pas constituer un paramètre déterminant dans l’identification du régime applicable à l’instrument étudié, il est considéré en droit international comme le plus pertinent. Ainsi, tant l’identification de la qualité des Parties que celle de leur nombre permettent d’identifier le régime juridique qui encadre l’exécution d’un traité. Le caractère supposé bi-régional de ces instruments se fonde sur la notion de région, terme particulièrement ambigu lorsqu’il est appréhendé par la science juridique. Aussi, c’est à l’analyse du processus d’élaboration de ce cadre conventionnel qu’il est possible de constater l’utilisation pragmatique et stratégique de cette notion, qui sert tant les
objectifs de la régionalisation des relations extérieures de l’Union européenne que l’enjeu de pacification régionale centraméricain. Or, le Système d’Intégration centraméricain qui se laisse parfois confondre avec la notion de région centraméricaine n’est Partie à aucun des deux accords. Dès lors, en admettant que le régime d’un traité découle de la qualification qui en est faite, force est de constater que le caractère bi-régional supposé ne permet pas de cerner les spécificités du régime juridique de ce cadre conventionnel. En tenant compte du nombre et de la qualité des Parties, les instruments qui le composent se révèlent être plurilatéraux, mais également mixtes. En tenant compte de leur contenu, ils sont l’illustration parfaite du traité-cadre. Ces différents éléments permettent alors de formuler des propositions afin de qualifier juridiquement le cadre étudié. Toutefois, il apparaît clairement que les véritables marqueurs de la singularité de ce cadre conventionnel sont constitués par la figure de l'ADPC et l’application provisoire de l’Accord d’association qui vient se juxtaposer à l’application intégrale du premier, donnant au cadre conventionnel un caractère des plus aboutis.
Cette démarche conceptuelle vient ainsi mettre en évidence l’avènement d’un modèle singulier de relation extérieure de l’Union.
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Droit
/ 13-12-2016
Bouvet Renaud
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La liberté décisionnelle du médecin est une condition nécessaire de la pratique médicale, qui permet au praticien d’orienter sa pratique toute entière vers l’intérêt du patient. Cette orientation ne doit pas masquer l’asymétrie native de la relation médicale, déséquilibrée par la détention exclusive du savoir et du savoir-faire par le médecin. Le pouvoir médical issu de la connaissance est cependant borné par les droits dont le patient peut se prévaloir. C’est selon les termes de cette relation que se manifeste la liberté décisionnelle du médecin. La procédure de décision permet d’en assurer l’acceptabilité et de garantir le patient contre l’arbitraire, via les exigences de concertation et de motivation. Elle s’envisage dans une dimension plurielle conduisant à une décision systémique. Le contenu même de la décision s’analyse en termes de finalité et de pertinence. Elle a pour finalité la nécessité médicale, qui, au gré de désirs socialement consacrés et reconnus par le législateur, voit son champ d’élargir bien au-delà de la protection de la santé, au risque d’une instrumentalisation de la médecine. Sa pertinence est fondée sur la mobilisation d’outils de standardisation, dont les effets sont ambivalents sur la liberté décisionnelle, et qui constituent pour le juge un moyen privilégié de contrôle du bien-fondé de la décision.
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Droit
/ 13-12-2016
Constant Anne-Laure
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Pour contester les décisions juridictionnelles du juge administratif français, un éventail de voies de recours est mis à la disposition des justiciables. Si l'appel et la cassation sont les plus connues et les plus usitées, il existe six autres voies d'action que l'on peut qualifier de « spéciales » dès lors qu'elles remettent en cause un manquement précis à l'office du juge. A la différence des voies de recours habituelles qui constituent une critique globale, les voies de recours spéciales correspondent chacune à une hypothèse d'erreur judiciaire spécifique. Ainsi, le requérant exerçant une telle voie de droit attaque la décision de justice non pas dans sa totalité mais sur un aspect particulier, de forme ou de fond. Cette argumentation étroite ne préjuge cependant pas l'objectif recherché : une modification voire une rétractation de la décision initiale.
Présentées généralement sous la forme d'une simple énumération de voies de recours exceptionnelles, leur étude révèle qu'elles suivent une logique d'ensemble propre à leur reconnaître la qualité de catégorie juridique. Cette cohérence de groupe complémentaire de l'appel et de la cassation permet de mettre en évidence une théorie générale des voies de recours en contentieux administratif français.
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Droit
/ 09-11-2017
Ghazo Elie
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Lorsque les fonctionnaires adoptent des comportements fautifs, qui entravent le bon déroulement des missions publiques, l’Administration est en droit d’exercer une action disciplinaire à leur encontre. Par ce biais, l’Administration contrôle, compense ou neutralise les déviances risquant de nuire à l’action publique et à son image. En toute logique, les modalités d’exercice des pouvoirs disciplinaires varient selon les États, conformément aux dispositions propres à chaque fonction publique. Il est rare de trouver une conformité absolue entre les divers régimes disciplinaires. L’objet de la présente thèse est de comparer et d’identifier les caractéristiques propres à l’action disciplinaire applicable dans la fonction publique en France et au Liban, en faisant un rapprochement entre cette dernière action et l’action pénale. Il s’agit ainsi d’observer dans quelle mesure les principes généraux régissant l’action pénale peuvent fournir des éléments de perfectionnement du régime disciplinaire, que ce soit français ou libanais, en le rendant plus équitable.
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Science politique
/ 17-05-2013
Collin François
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Cette étude analyse les différents angles de vue qui permettent de comprendre l’état des politiques internationales d’atténuation du changement climatique au début du XXIème siècle. Dans un contexte réellement inquiétant au regard des données scientifiques actuellement à disposition sur le sujet, elle interroge la capacité d’action de la communauté internationale dans la gestion de la crise environnementale en cours. Alors que la plupart des études et des mesures adoptées tendent à se concentrer sur les capacités d’adaptation au changement climatique, il importe de savoir dans quelle mesure les politiques d’atténuation de ce dernier gardent une forme de légitimité et d’intérêt. S’appuyant sur un grand nombre de publications du monde universitaire et de rapports publics nationaux ou internationaux, cette étude bibliographique dresse un bilan sur l’état des connaissances relatives à la gestion internationale de la crise environnementale contemporaine, sur les enjeux fondamentaux que cette dernière soulève pour les prochaines décennies par rapport à nos modèles de sociétés (politiques, économiques, sociaux, éthiques…), sur les difficultés qu’elle ne manque pas de rencontrer dans le cadre des négociations internationales (atteinte aux souverainetés nationales, défense d’intérêts particuliers, répartition des rôles entre les différents acteurs, organisation et mise en place de moyens complexes…), puis enfin sur les différentes perspectives qu’elle pourrait voir émerger au cours des décennies à venir en fonction du degré d’action ou d’inaction de la communauté internationale à court terme (ampleur du réchauffement et de ses conséquences, modèles politiques et économiques associés, forme et niveau de la coopération internationale…). Le travail s’intéresse dans un premier temps au processus du changement climatique lui-même ainsi qu’à son contexte par l’intermédiaire de l’évolution de la société contemporaine (Partie I). Il met ensuite en évidence l’existence des difficultés importantes auxquelles est confronté le politique aujourd’hui, dans sa capacité notamment à prendre en charge la gestion de la crise environnementale en cours (Partie II). Il analyse en outre l’incapacité systémique du modèle économique mondialisé à assurer seul l’atténuation du changement climatique (Partie III). Il met enfin en avant certaines pistes de réflexion démontrant la nécessité de l’établissement sur la scène internationale d’un développement mondial durable et équitable (Partie IV).
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Science Politique
/ 30-10-2015
Sène Moustapha
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Des formes d’organisations sociales traditionnelles de l’Afrique au Sud du Sahara, en passant par les luttes de libération nationale jusqu’à la naissance du Sénégal contemporain, les droits de l’Homme ont souvent occupé une place importante dans la société et joué un rôle fondamental dans le processus de construction de l’État de droit et de la démocratie. L’ouverture graduelle vers le pluralisme politique des années 1980 et 1990 a ainsi constitué dans ce pays d’Afrique de l’Ouest, une occasion pour les acteurs des droits de l’Homme, notamment les ONG (RADDHO, ONDH, Amnesty International/Sénégal), de s’étendre progressivement, de participer à la construction de la société civile, à l’éducation à la citoyenneté et au renforcement des acquis démocratiques. Cependant, l’arrivée de la première alternance politique en 2000 marque un moment régressif du respect des droits de l’Homme et le renouveau des formes de militantisme qui, en nous renseignant sur la trajectoire des militants, l’organisation et les stratégies de fonctionnement des ONG de droits humains ainsi que les nouvelles configurations de l’espace public, traduisent les enjeux sociaux, culturels, économiques et politiques auxquels le Sénégal fait face. Une situation qui recentre l’interrogation sur l’impact des nouveaux militantismes politiques observés dans la sphère des droits de l’Homme et dans l’espace public plus généralement au cœur de cette étude.
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