| Le Département, institution caméléon ? : les formes paradoxales d'une légitimation (The French Département, a chameleon institution ? : paradoxical forms of a legitimization) Procureur, Thomas - (2013-12-18) / Université de Rennes 1, Université européenne de Bretagne - Le Département, institution caméléon ? : les formes paradoxales d'une légitimation
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Langue : Français Directeur(s) de thèse: Le Bart, Christian Discipline : Science politique Laboratoire : Centre de recherches sur l'action politique en Europe Ecole Doctorale : Sciences de l'homme, des organisations et de la société Classification : Science politique Mots-clés : Département, Légitimation, Institutionnalisation, Décentralisation, Conseils généraux, Elections cantonales, Cumul des mandats, Notable
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Résumé : Pourquoi semble-t-il impossible de se départir du département ? Comment fonctionne ce sparadrap institutionnel ? Partant du double constat de la longévité du Département et de sa résistance aux tentatives de réforme successives, ce travail de thèse s'intéresse aux (f)acteurs clés de l'apparente immuabilité départementale. Il considère successivement trois dimensions majeures de l'institutionnalisation et de la légitimation du Département (englobant non seulement le Conseil général mais aussi ses ramifications cantonales et nationales par le biais du cumul de mandats et de l'activité de lobbying accompli par l'Assemblée des Départements de France). Afin de saisir les modalités de la naturalisation de cette institution, il revient sur sa plasticité et son multipositionnement en abordant les apports complémentaires d'une (re)légitimation par l'élection (que celle-ci soit politisée ou non), d'une (re)légitimation par l'action publique (bien que celle-ci soit contrainte par les obligations émanant des compétences transférées et des attentes locales) et d'une (re)légitimation via le cumul des mandats et fonctions (qui trouve concrètement à s'exprimer lors des débats parlementaires consacrés à l'organisation territoriale française). Véritable carrefour des carrières politiques, le Département est et demeure ainsi un acteur majeur du paysage politique français, même si, paradoxalement, cela coïncide parfois avec une instrumentation de l'institution. Abstract : French departments are both long-lasting and reform-resistant institutions. This PhD thesis focuses on the key (f)actors involved in such an immutability. We successively consider three dimensions of the departmental legitimization and institutionalization. Such an institutional naturalization relies on electoral legitimization (with or without any kind of politicization), policy-based legitimization (even when most of departments competencies are compulsory) and multi-mandating ensuing legitimization (which is particularly obvious when decentralization bills are debated). Even though it is sometimes instrumented, the Département remains the cornerstone of political careers and still lies in the very core of the French political scene. | |||