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| La perte de chance en droit de la responsabilité civile (Loss of Chance in Civil Liability Law) Apiou, Sarah - (2024-09-18) / Université de Rennes - La perte de chance en droit de la responsabilité civile
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Langue : Français Directeur(s) de thèse: Corgas, Cristina Discipline : Droit Laboratoire : Institut de l'Ouest : droit et Europe (Rennes) Ecole Doctorale : École doctorale de Droit et de Science Politique (Rennes ; 2022-....) Classification : Droit Mots-clés : Perte de chance, Responsabilité civile, Préjudice, Lien de causalité, Indemnisation
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Résumé : Le préjudice de perte de chance est apparu au début du XXe siècle. Malgré une utilisation fréquente, il suscite encore des critiques. Tributaire du hasard et de l’aléa, il doit être clairement défini. La perte de chance intervient lorsque, engagée dans un processus aléatoire de réalisation d’une chance, la victime en voit l’aboutissement interrompu par le fait d’un tiers. C’est cette chance contrariée que répare le préjudice de perte de chance. Astucieuse, l’émergence de la notion repose sur la volonté de dépasser la difficulté causale provoquée par l’aléa. La perte de chance est un préjudice atypique : l’expression de l’intermédiaire. Pour que sa mise en œuvre soit cohérente, il convient de respecter sa logique, et de rétablir son objectivité. D’abord, l’étude de sa logique permet de rétablir les fondements de la notion. La perte de chance est un préjudice autonome empreint d’équité. Ses modalités de mise en œuvre font ressortir ses limites. En raison de l’influence du préjudice final, son autonomie est relative. Ensuite, sa réparation doit s’opérer à travers le prisme de l’objectivité. Pour écarter tout risque de subjectif, l’identification de la chance doit être revisitée. La perte de chance est une question de probabilité, de son identification à sa réparation. La méthode de réparation au prorata de la valeur de la chance est ainsi pertinente. L’exécution de la créance de réparation s’opère entre orthodoxie et déviation. Préjudice fonctionnel, la perte de chance impose certains ajustements. Enfin, la théorie répond aux exigences de cohérence et de maniabilité.Le préjudice de perte de chance est apparu au début du XXe siècle. Malgré une utilisation fréquente, il suscite encore des critiques. Tributaire du hasard et de l’aléa, il doit être clairement défini. La perte de chance intervient lorsque, engagée dans un processus aléatoire de réalisation d’une chance, la victime en voit l’aboutissement interrompu par le fait d’un tiers. C’est cette chance contrariée que répare le préjudice de perte de chance. Astucieuse, l’émergence de la notion repose sur la volonté de dépasser la difficulté causale provoquée par l’aléa. La perte de chance est un préjudice atypique : l’expression de l’intermédiaire. Pour que sa mise en œuvre soit cohérente, il convient de respecter sa logique, et de rétablir son objectivité. D’abord, l’étude de sa logique permet de rétablir les fondements de la notion. La perte de chance est un préjudice autonome empreint d’équité. Ses modalités de mise en œuvre font ressortir ses limites. En raison de l’influence du préjudice final, son autonomie est relative. Ensuite, sa réparation doit s’opérer à travers le prisme de l’objectivité. Pour écarter tout risque de subjectif, l’identification de la chance doit être revisitée. La perte de chance est une question de probabilité, de son identification à sa réparation. La méthode de réparation au prorata de la valeur de la chance est ainsi pertinente. L’exécution de la créance de réparation s’opère entre orthodoxie et déviation. Préjudice fonctionnel, la perte de chance impose certains ajustements. Enfin, la théorie répond aux exigences de cohérence et de maniabilité. Abstract : The damage for loss of chance emerged at the beginning of the 20th century. Despite its frequent use, it still draws criticism. Dependent on contingency and hazard, it must be clearly defined. The loss of chance occurs when, engaged in a random process of realizing a chance, the victim sees its fruition interrupted by the act of a third party. It is this thwarted chance that the damage for loss of chance seeks to remedy. Ingeniously, the emergence of this notion is based on the desire to overcome the causal difficulty posed by contingency. The loss of chance is an atypical damage: the expression of an intermediary state. For its implementation to be coherent, its logic must be respected, and its objectivity reestablished. First, the study of its logic allows the foundations of the notion to be reestablished. The loss of chance is an autonomous damage imbued with equity. Its modalities of implementation highlight its limits. Due to the influence of the final damage, its autonomy is relative. Then, its repair must take place through the prism of objectivity. To avoid any risk of being subjective, the identification of luck must be revisited. The loss of chance is a question of probability, from its identification to its repair. The method of repair in proportion to the value of luck is therefore relevant. The execution of the reparation claim falls between orthodoxy and deviation. Functional damage, loss of chance requires certain adjustments. Then, the theory meets the requirements of consistency and manageability. emergence | |||